Vous êtes nombreux à tirer avec vos fourgons et véhicules divers des vans ou des remorques et chaque rencontre des membres d'Hippotese est l'occasion d’âpres discussions sur les permis et les assurances...


Pas encore de permis pour les "caravoines", espérons que ça dure...

Pour essayer d'y voir plus clair, voici un rappel de la législation :

Tracter une remorque ou un van avec ou sans permis E ?

L'utilisation d'une remorque ou d'un van est soumise à plusieurs législations qu'il est important de respecter si l'ont veut assurer la sécurité du convoi, sa légalité aux yeux des forces de l'ordre et aussi (et c'est important) être couvert par son assureur en cas d'accident.
Nous verrons que tout est une question de poids...

Savoir lire une carte grise :

Et d'abord, il faut savoir lire les indications de la carte grise (qui sont encore plus difficiles à déchiffrer sur les nouvelles cartes grises avec le système des renvois au dos).

On distingue, pour le véhicule tracteur :

Le poids à vide (PV) (repère G1 sur les nouvelles cartes grises).
Le poids total autorisé en charge (PTAC), noté parfois PTC, (repère F2 sur les nouvelles cartes grises), attention, il s'agit bien du poids autorisé et pas du poids réel.
Le poids roulant total autorisé (PTRA) (repère F3 sur les nouvelles cartes grises). Il s'agit du poids total autorisé pour l'ensemble du véhicule tracteur et de sa remorque.


Extrait de la carte grise de mon fourgon VW


Extrait de la carte grise de fourgon (au dos)

et pour la remorque :

Le poids à vide (PV) (repère G1 sur les nouvelles cartes grises).
Le poids total autorisé en charge (PTAC) (repère F2 sur les nouvelles cartes grises)
Nota : la Charge Utile (CU) est donc égale au PTAC soustrait du PV.

NB : Toutes ces valeurs sont indiquées sur les cartes grises du véhicule tracteur et de la remorque.


Extrait de la carte grise de ma remorque plateau

Le poids maximal tractable dépend de chaque véhicule mais est généralement égal à son PTRA moins son PTAC.
Par exemple, une voiture dont le PTRA est de 3T et le PTAC de 1,5T pourra généralement tracter au maximum 1,5T (en montagne, on devra aussi tenir compte de la puissance nécessaire à la traction en montée ou au frein moteur dans les descentes).

Plus généralement, le poids total de l'ensemble (PTAC véhicule tracteur + PTAC remorque) ne doit pas jamais dépasser le PTRA du véhicule tracteur.


Attention au PTRA, on vous dit...

La charge utile d'une remorque (CU) est égale au PTAC de la remorque moins son PV. Ainsi, une remorque pesant 350 kg à vide, et dont le PTAC est de 1250 kg ne pourra pas transporter une charge de plus de 900 kg.

Le permis B est il suffisant ou dois-je passer mon permis E(B) ?

Pour une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg, le permis B est suffisant.
Pour une remorque dont le PTAC est supérieur à 750 kg, le permis B est suffisant sauf si le PTAC de la remorque est supérieur au PV du véhicule ou si le PTAC de la remorque + le PTAC du véhicule dépassent 3500 kg.

Dans tous les autres cas, le permis E(B) est nécessaire.

Durée de validité du permis E(B)

Le permis E(B) a une validité de :
- cinq ans pour les moins de 60 ans
- deux ans entre 60 et 76 ans
- un an au delà de 76 ans
Le renouvellement du permis E(B) consiste en un examen médical.

Ma remorque doit elle être freinée ?

Oui si son PTAC est supérieur à 750 kg ou à la moitié du poids à vide de la voiture qui la tracte.
Article R317-18 : "Toute remorque dont le PTAC excède soit 750 kg soit la moitié du poids à vide du véhicule tracteur doit être équipée d'un dispositif de freinage permettant son arrêt automatique en cas de rupture de l'attelage pendant la marche."


Les remorques hippomobile n'ont pas d'obligations de freins, mais attention quand même...

Carte grise et plaque d'immatriculation de la remorque :

Une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 500 kg ne possède pas de carte grise : une simple plaque constructeur indique le poids à vide (PV), le poids total autorisé en charge (PTAC), la longueur, la largeur et la surface de la remorque (attention au autoconstructeurs ou aux châssis de caravanes recyclés, il faudra mettre à jour la plaque).
Ce genre de remorque doit être immatriculée avec le même numéro que le véhicule tracteur.
En général, une remorque de PTAC maxi 500 kg, est couverte par l'assurance du véhicule tracteur (à vérifier auprès de votre assureur).
Les autres remorques (dont le PTAC est supérieur à 500 kg) possèdent leur propre carte grise et numéro d'immatriculation (et nécessitent une assurance particulière).


Attention à son PTRA et aussi à son encombrement sur la route...

Récapitulatif pour les permis :

Le permis E(B) est nécessaire uniquement dans ces deux cas :

1er cas : vous répondez aux 3 critères suivants à la fois :
- votre voiture fait partie de la catégorie B (a moins de 10 places et a un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes),
- votre remorque a un PTAC supérieur à 750 kg,
- le PTAC de votre remorque est supérieur au poids à vide de votre voiture.

2ème cas : vous répondez au 3 critères suivants à la fois :
- votre voiture fait partie de la catégorie B (a moins de 10 places et a un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes),
- votre remorque a un PTAC supérieur à 750 kg,
- le total des PTAC (voiture + remorque) est supérieur 3,5 tonnes.

Le permis E(C) est nécessaire dans le cas suivant :

- Vous avez un véhicule de la catégorie C (véhicule de transport de marchandises dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes), auquel vous attelez une remorque ou une caravane qui a un PTAC de plus de 750 kg.

Par équivalence, le permis E(C) permet aussi de conduire :
- des véhicules de catégorie E(B), - des véhicules de catégorie E(D), si vous êtes aussi titulaire du permis de conduire D.

Le permis E(D) est nécessaire le cas suivant :

- Vous avez un véhicule de la catégorie D (véhicule de transport en commun de plus de 9 places), auquel vous attelez une remorque ou une caravane qui a un PTAC de plus de 750 kg.

Par équivalence, ce permis permet aussi de conduire des véhicules de catégorie E(B).


''On trouve sur le permis les dates de passage des visites médicales obligatoires... A chacune des 2 dernières, le permis a été refait à neuf, ce qui prend un mois environ"

Quelques exemples de calcul issus d’exemples réels.

Nous allons considérer différents véhicules tractants :
- un 4*4 : PV de 1550kgs, PTAC de 2050kgs, PTRA de 4050kgs
- une berline : PV 1363kg , PTAC 1850 kg ,PTRA 3350kgs
- un fourgon : PV de 1970kgs, PTAC de 3200kgs, PTRA de 5200kgs (voir scan carte grise)

Et quelques vans :
- van 1 place : PV de 480kgs, PTAC de 1200kgs
- van 1.5 places : PV de 580kg, PTAC de 1250kgs
- van 2 places : PV de 680kgs, PTAC de 2T
- remorque plateau : PV de 579kgs, PTAC de 2T (voir scan carte grise)

Tout d’abord, en regardant les PTRA et les PTAC des véhicules, on voit que le 4*4 peut tirer 2T, que la berline peut tirer 1.5T et le fourgon 2T. En comparant aux PTAC des vans et de la remorque, on voit que la berline choisie ne peut pas tracter le van 2 places ni la remorque, quelque soit le permis du conducteur, alors que le 4*4 et le fourgon peuvent tirer tous les vans et la remorque.

Pour le van 1place, son PTAC est inférieur aux PV des trois véhicules, ce qui n’oblige pas au permis E. De plus, le PTAC du véhicule + le van ne dépasse pas 3.5T dans aucun des cas, on peut donc le tracter avec un permis B avec les trois véhicules choisis. La charge utile du van est de 1200 - 480 = 720kgs ce qui permet d’y mettre n’importe quel cheval (à part quelques chevaux très lourds).

Pour le van 1.5 places, le PTAC est là encore inférieur aux PV des trois véhicules et les PTAC de l’ensemble sont inférieurs à 3.5T quelque soit le véhicule, là encore le permis B est donc suffisant. La charge utile du van est de 1250 - 580 = 670kgs. Ce qui veut dire qu’on peut y mettre un cheval (pas trop lourd), une jument et son poulain ou deux petits poneys, mais qu’on n’a pas le droit d’y mettre deux chevaux, on dépasserait alors le PTAC de la remorque (un van 1.5 places autorise rarement qu’on y mette 2 chevaux, faut donc faire attention).

Pour le van 2 places, nous avons vu que seul le 4*4 et le fourgon ont le droit de le tracter. Par contre le PTAC du van est supérieur au PV du 4*4 et du fourgon, il faut donc un permis E(B) (en plus l’ensemble des PTAC dépasse les 3.5T, ce qui fait une deuxième raison). La charge utile est de 1120kgs, on peut donc y mettre tranquillement deux chevaux normaux, ou un lourd et un poney.

Pour la remorque, là aussi, seul le 4*4 et le fourgon ont le droit de la tracter. Par contre le PTAC de la remorque est supérieur au PV du 4*4 et du fourgon, il faut donc un permis E(B) (en plus l’ensemble des PTAC dépasse les 3.5T, ce qui fait une deuxième raison). La charge utile est alors de 1421kgs.

NB : Avec le fourgon (ou une petite bétaillère de même caractéristiques), on a une charge utile de 1230kgs dans le fourgon et 1421kgs sur la remorque, donc de quoi répondre à bien des besoins de transport...

Sources :
Cette présentation est librement inspirée des sites : http://www.pilotedudimanche.net, http://www.auto-ecole-cassegrain.fr, http://www.patrick-remorques.fr et d'autres que je n'ai pas noté... Les exemples sont inspirés d'un article de http://www.a-horseman.com.
On trouvera d'autres infos sur les équivalences des permis ici : http://www.lepermis.com/Permis/Equiv.htm.